Un avertissement pour les créateurs des ouvrages audiovisuels
Greyland Film, spol. s.r.o. (GF) prévient les créateurs des ouvrages ou des réalisations audiovisuels (film, émission TV, vidéoclip de la production musicale ou l’autre, spectacle du théâtre etc.) que tous les masques et les outils distribués font partie des prérogatives exclusives dont dispose monsieur Miloš Grey, un dessinateur, illustrateur, sculpteur, designer et caricaturiste.
GF dispose de la licence exclusive de la fabrication et de la vente des masques au latex lesquels sont fabriqués selon les brouillons et les plastiques originales de l’auteur. La licence est donnée par Miloš Grey, l’auteur. L’objet de la licence est de vendre les produits au grand public pour les usages exclusivement divertissants et non-commercial en tant que rassemblement social, fête, carnaval etc. Cette licence ne couvre ni les usages commerciales intentionnel ni inconscient dans un film, émission TV, spectacle du théâtre et dans tous les autres réalisations audiovisuels sans exception de l’usage (personnage / accessoire), du médium (traditionnel / online) ou du public. Les masques sont des reproductions (dérivés) des originals des oeuvres de monsieur Miloš Grey, l’auteur. En effet, GF ne peut pas consciemment utiliser ces masques au-dessus de la licence fournit ni rendre possible tel usage à la troisième personne dans le cadre actuel de l’ordre judiciaire tchèque.
Mais si pour les objets d’établissement de votre réalisation audiovisuel se forme une demande de l’usage commercial du masque de la production GF alors monsieur Miloš Grey, comme un auter, peut vous fournir un accord formel et établir des conditions de tel usage.
La médiation de tel accord ne se fait fondamentalement qu’à travers de GF. L’auteur exige les informations spécifiques afin d’établir la décision finale. Ces informations sont délimités plus bas dans un formulaire de contact. Les informations envoyés seront transmit à l’auteur par retour pour une appréciation.
Il n’est pas possible de faire une demande concernant l’usage d’un produit de la marque GF pour un projet / une émission au cas où un représentant de la production ne fournit pas au minimum de 20 jours à la maison de GF pour des opérations administratifs et des actes de réalisation. Il est possible qu’il y a déjà des designs bloqués par les productions précédents et aussi l’auteur ou un avocat nécessitent du temps pour prendre une décision. Un procédé optimal sera de s’intéresser à ce sujet dans la phase primordial de la création du projet, nous ne sont pas censés d’accepter un avancement tardif, c’est-à-dire à donner quelques jours avant le début de tournage pour les administratifs, par exemple. Merci pour votre compréhension.
S’il vous plaît, nous vous assurons que nous allons considérer les informations fournit de votre part d’un secret de commerce. Ils seront utilisés seulement pour la cause d’attribution d’un accord / un désaccord de l’auteur.
En cas de problèmes de communication, le texte tchèque original s'applique toujours aux besoins juridiques, pas de l’option de traduction.
Contact pour l’avocat:
JUDr. Ing. Jindřich Kalíšek, l’avocat
jindrich@kalisek.net
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